Le Conseil municipal se réunira le jeudi 21 février à 20h à la salle du Conseil – rue de la Liberté

Ordre du jour :

  1. Débat d’Orientations Budgétaires
  2. Élaboration du PLUi-H de Toulouse Métropole – Avis sur les réserves et recommandations de la Commission d’Enquête et sur le projet de PLUi-H prêt à être soumis au Conseil de la Métropole pour approbation
  3. Élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de Toulouse Métropole : Avis sur la prise en compte des conclusions de la Commission d’Enquête et sur le projet de RLPi prêt à être soumis au Conseil de la Métropole pour approbation
  4. Validation de l’Avant-Projet Définitif pour la construction d’un bâtiment regroupant des salles municipales
  5. Avant-Projet Sommaire pour la création d’un éclairage public pour le nouveau parking au centre-ville (liée à 12AS0142)
  6. Avant-Projet Sommaire pour la mise en place de 6 coffrets prises sur le nouveau parking (liée à 12AS0138)
  7. Délibération de principe pour de petits travaux urgents réalisés par le SDEHG
  8. Désherbage des collections de la Médiathèque
  9. Modification du Règlement du vide grenier
  10. Reprise par la Commune d’une concession non bâtie au nouveau cimetière
  11. Demande de subvention auprès de la Fédération Française de Karaté
  12. Demande de subvention auprès de la Fédération Française de Judo
  13. Demande de subvention auprès de la Fédération Française de Kyudo
  14. Demande de subvention auprès de l’Etat
  15. Demande de subvention au Conseil Départemental pour la construction de salles municipales
  16. Demande de subvention au Conseil Départemental pour l’acquisition de véhicules
  17. Fixation des tarifs des frais de reproduction
  18. Modification de délibération
  19. Modification de délibération
  20. Questions diverses