Le Conseil municipal se réunira le mercredi 2 décembre 2020 à 18h.

Cette séance sera retransmise en direct sur le compte Facebook de la Mairie pour assurer la publicité des débats.

Ordre du jour :
  •  2020-66 : AFFAIRES GENERALES : Délibération du conseil municipal portant avis sur les ouvertures dominicales
  •  2020-67 : AFFAIRES GENERALES : Remboursement de masques à usage du public par les 37 communes membres de Toulouse Métropole
  •  2020-68 : AFFAIRES GENERALES : Remboursement frais de déplacements engagés par les élus-es
  •  2020-69 : AFFAIRES GENERALES : Remboursement frais de déplacements engagés par les agents
  •  2020-70 : CONSEIL MUNICIPAL : Règlement Intérieur – Conseil Municipal
  •  2020-71 : RESSOURCES HUMAINES : Créations de trois emplois : grade d’attaché territorial
  •  2020-72 : RESSOURCES HUMAINES : Création d’un emploi : grade de technicien territorial
  • 2020-73 : MARCHES PUBLICS :

– Choix et attribution du marché public portant sur l’ALAE/ALSH/CAJ et CME- CMJ ;

– Choix et attribution du marché public portant sur le contrat de fourniture d’électricité de l’éclairage public (EP) et les bâtiments communaux ;

– Choix et attribution du marché public portant la gestion du parc informatique ;

  • 2020-74 : CULTURE : Présentation projet cinéma
  • 2020-75 : ACTION SOCIALE : Candidature pour un siège au Service Social des Employés Municipaux et Assimilés (SSEMA)
  • 2020-76 : BUDGET : Délibération autorisant Mme le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice 2020)
  • 2020-77 : BUDGET : Admission en non-valeur
  • 2020-78 : BUDGET : Décision modificative n°2

 

Questions diverses

– Sécurité mur/clôture école ;

– Point sur les autorisations d’urbanisme (constructions logements en cours) ;

– Actualité des délégations des maires-adjoints-es ;

Compte tenu du contexte actuel de crise sanitaire, et conformément à l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020, cette séance se déroulera sans la présence du public, à la salle du Conseil Municipal.