Le Conseil municipal se réunira le jeudi 15 septembre à 18h.

La séance sera ouverte au public, et retransmise en direct pour assurer la publicité des débats.

Ordre du jour

  • Ressources humaines : Création d’un emploi de rédacteur territorial et actualisation du tableau des effectifs ;
  • Ressources humaines : Modification de la délibération n°09-08-2021 du 15 décembre 2021 portant création et instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) ;
  • Finances : Demande de subventions pour l’acquisition d’un tracteur ;
  • Marchés publics : Validation du choix des entreprises pour le local police ;
  • Régie : Remise gracieuse du déficit de la régie affaires scolaires et vie locale ;
  • Affaires générales : Délibération portant avis sur les ouvertures dominicales 2023 ;
  • Affaires générales : Avis communal sur la vente des logements sociaux – Chantarel

Diffusion

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