Le Conseil municipal se réunira le mercredi 15 décembre à 18h.

Au vu du contexte sanitaire actuel, cette séance ne sera pas ouverte au public, elle sera retransmise en direct par visioconférence pour assurer la publicité des débats.

Ordre du jour

  • 01-2021 : URBANISME : Dématérialisation des déclarations d’intention d’aliéner (DIA) ;
  • 02-2021 : SDEHG : Convention de servitude d’installations électriques souterraines : éclairage public ;
  • 03-2021 : AFFAIRES GENERALES : Demande de subventions pour le Village de Sécurité Routière ;
  • 04-2021 : AFFAIRES GENERALES : Demande de subventions pour le Festival du Cinéma ;
  • 05-2021 : AFFAIRES GENERALES : Attribution d’une subvention pour l’association prévention routière ;
  • 06-2021 : AFFAIRES GENERALES : Demande de subventions pour l’acquisition de matériel informatique pour le pôle Culture ;
  • 07-2021 : RESSOURCES HUMAINES : Création d’un emploi d’adjoint du patrimoine ;
  • 08-2021 : RESSOURCES HUMAINES : Création et instauration des lignes directrices de gestion ;
  • 09-2021 : RESSOURCES HUMAINES : Création et instauration du régime indemnitaire tenant compte des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les catégories B et C ;
  • 10-2021 : RESSOURCES HUMAINES : Modification du régime indemnitaire de la police municipale ;
  • 11-2021 : RESSOURCES HUMAINES : Approbation de la réorganisation des services ;
  • 12-2021 : BUDGET : Délibération portant cessation de la caisse des écoles ;
  • 13-2021 : BUDGET : Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement ;
  • 14-2021 : FISCALITE : Retrait de la délibération portant instauration de la taxe d’habitation sur les logements vacants ;
  • 15-2021 : AFFAIRES GENERALES : Remboursement des frais des élus
  • 16-2021 : COMMISSIONS : Modification, création et suppression de commissions municipales et élection des membres ;
  • 17-2021 : VIE LOCALE : Modification du règlement intérieur du marché de Plein Vent.

Divers

  1. Extension des limites d’agglomération
  2. Collecte des masques et RECYGO
  3. Fin de l’expérimentation sur la trajectoire des avions
  4. Présentation d’une application mobile pour Mondonville
  5. Consultation sur l’aménagement des berges du Gajéa
  6. Prestataire pour le tiers-lieu
  7. Tarifs de l’occupation du domaine public
La séance sera ouverte et retransmise en direct sur la page Facebook de la mairie.
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